Comment régulariser sa résidence

Il existe deux régimes de résidence en Espagne: le premier, le régime communautaire concerne la plupart des citoyens des pays de l’Union Européenne. Les ressortissants des autres pays sont sous le Régime de l’Extranéité.

Le Régime Communautaire

Il s'applique aux personnes titulaire de la nationalité des pays suivants : Allemagne , Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Slovaquie, Slovénie, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hollande, Hongrie , Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pologne, Portugal, Royaume Uni, République Chèque, Roumanie y Suède. Aussi, les personnes d'origine de Suisse et de l'Espace Économique Européen: Norvège, Islande y Liechtenstein.

Les citoyens de l'Union Europèen ou de l'Espace Economique Europèen uniquement doivent solliciter leur inscription auprés le Registre Central des étrangers, aprés avoir reçevoir un certificat d'inscription, si' ils ont l'intention de résider au territoire espagnol pour une durée supérieure à trois mois. Pour cela, ils doivent accréditer qu'ils disposent d'un emploi ou des moyens économiques.

Le Régime communautaire s'applique aussi aux suivants membres de famille qui sont des citoyens des pays cités:

  • A son conjoint, toujours que l'accord ou la déclaration de nullité des liens du mariage ou du divorce n'ait pas retombé.
  • Au couple avec lequel est maintenue une union analogue à celle du mariage inscrite dans un registre public établi pour ces fins dans un pays membre de la UE ou un pays qui fait parti à l'Espace Économique Européen, et toujours que cette inscription n'ait pas annulée.
  • A son descendants directs et ceux de son conjoint ou le couple inscrit toujours qu'il n'est pas retombé l'accord ou la déclaration de nullité des liens du mariage ou du divorce, mineurs de 21 ans, ou ceux qui ont plus de cet âge qui vivre à son charge ou qui sont incapables.
  • A ses ascendants directs, et à ceux de son conjoint ou le couple inscrit qui vivent à son charge, toujours qu'il n'est pas retombé l'accord ou la déclaration de nulleté des liens du mariage ou du divorce.

Les membres de famille des personnes d'origine de l'union europeén doivent demander la Carte de Résidence relative au Familier du Citoyen de l'Union, et ils sont sujets aux conditions d'entrée comme n'importe qu'il étranger. Egalement, il est nécessaire d'accréditer que la personne dispose d'un emploi ou des moyens économiques.

Le permis de séjour accordé est de cinq ans.

La demande permet de résider et travailler soit pour le compte d'un tiers ou pour le compte propre.

Où s’adresser ?

Il faut demander l’expédition du certificat d’enregistrement d’un résidant communautaire auprès le Commissariat du Corps National de Police, Bureau des Etrangers .

La demande de la Carte de Séjour des membres de la famille d'un citoyen de l'Union Europèen doit être faite au Bureau des Immigrants .

Regime Général de la Loi sur l'Immigration

Une personne étrangère peut être en Espagne dans la situation de séjour ou dans la situation de résidence.

Ce régime général de la Loi sur l'immigration est établi pour toutes les personnes étrangères qui ne sont pas communautaires ou familiers de communautaires ni sollicitants d'asile.

Comme norme générale tous les permis de cette Loi sur l'immigration vont de paire avec la concession préalable du visa correspondant, qui est personnellement sollicité dans les missions diplomatiques espagnoles dans les pays d'origine.

Il y a deux types de permis: le Permis de Travail et de Résidence et le Permis de Résidence:

Les Permis de résidence peuvent être:

Les Permis de résidence peuvent être:

D'autre part, il existe aussi une Autorisation dans le cadre des recherches et des études, qui n'implique pas une situation de résidence mais de séjour.

Où s’adresser ?

Plus d'information

Carte d’identité Étranger

C’est la carte physique sur laquelle sont indiqués le Permis de résidence et de Travail et le Permis de résidence. Elle peut être sollicitée après avoir obtenu les permis indiqués.

Cette Carte porte la photo, les empreintes digitales, le Numéro d’identification Étranger (NIE) et d’autres coordonnées d’identité de l’intéressé.

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